Elisabeth Turon

Elisabeth Turon
Artiste plasticienne
CONDITIONS
DE VENTE

1 – Objet

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions des ventes en ligne des œuvres et produits dérivés (impressions, puzzles…) proposés sur le Site https://elisabethturon.com entre le Vendeur, Elisabeth Turon et le Client.

Elisabeth Turon se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de ventes.
Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande en ligne du client.

2 – Produits

Les produits sont identifiés par une photo et le détail technique (format, technique, support). Toutefois, les couleurs restituées à l’écran peuvent varier avec les originaux ou les impressions.
Les oeuvres originales sont signées au dos et sont accompagnées d’un certificat d’authenticité
Les impressions issues d’œuvres originales sont réalisées en quantités très limitées par un imprimeur situé à Nantes.
Les puzzles sont réalisés à la main par le vendeur : feuille magnétique collée à une impression d’une œuvre originale puis découpées au cutter. Ils sont vendus avec le modèle imprimé format carte postale
Dans tous les cas, l’artiste, Elisabeth Turon, reste titulaire de tous ses droits d’artiste.
Le site indique lorsqu’un produit n’est plus disponible. Les œuvres vendues en reproductions sont toutes très limitées.

3 – Prix

Les prix de vente sont affichés sur le Site. Ils sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais de livraison.
Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix de vente et d’expédition des produits.
Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au moment de la commande.

Les frais d’expédition sont également affichés sur le Site et sont calculés en fonction du ou des produits achetés et du pays d’expédition. Ils incluent les frais de préparation et d’emballage ainsi que les frais de port.
NB : Pour les livraisons vers un pays autre que la France métropolitaine, des droits de douane ou taxes locales sont susceptibles d’être exigibles et peuvent être facturés à réception du colis par le Client, en sus du prix payé sur le Site. Ils seront à la charge du Client, responsable du bon accomplissement des déclarations auprès des autorités compétentes locales.

4 – Commandes

Les commandes sont passées en ligne, sur le Site internet et sont confirmées au Client par email à l’adresse qu’il aura indiqué lors de la commande. Pour ce faire, le Client doit respecter les différentes étapes de traitement de la commande. La confirmation de la commande vaut acceptation des CGV par le Client.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française.
Le Client déclare être en capacité juridique d’utiliser une carte bancaire et en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, il sera tenu responsable de l’impossibilité de livraison du produit.
Elisabeth Turon se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait
un litige antérieur ou qui n’accepterait pas les présentes CGV.

5 – Conditions de paiement

Le règlement des achats s’effectue par carte bancaire grâce à la plateforme de traitement de paiements en ligne Stripe. Mode de paiement disponibles : Carte bancaire / Google Pay / Apple Pay.

6 – Expédition et Livraison

Les produits sont expédiés par le vendeur à l’adresse indiquée lors de la commande sous 3 à 8 jours ouvrés. Une fois la commande expédiée par le vendeur, les délais de livraison sont sous la responsabilité du transporteur.
Les commandes sont expédiées par lettre suivie (acheminement sous 2 à 3 jours) ou colis avec accusé de réception (acheminement sous 3 à 8 jours). Le vendeur ne peut être tenu de responsable en cas de retard.

7 – Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables, à partir de la date de réception de la commande pour se rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les frais de retour sont à la charge du Client. Les articles doivent être retournés accompagnés d’un RIB pour le remboursement, du numéro de la commande, du justificatif de date de réception de la commande, et d’un formulaire de rétractation dûment rempli (modèle : https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R38397)
à l’adresse suivante :

Elisabeth Turon
16 Boulevard de l’Estuaire
44200 Nantes

8 – Litiges et responsabilités

Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française et relèvent donc du droit français.
En cas de litige, le Vendeur et l’Acheteur s’engagent dans un premier temps à rechercher un accord à l’ amiable avant toute action judiciaire.
A défaut d’accord amiable, le litige sera traité auprès des tribunaux de NANTES.

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